MENTIONS LEGALES

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).

1. Éditeur du site

Nom commercial : L’atelier de LEHM’s
Statut juridique : Entrepreneur individuel
Régime fiscal : Micro-entrepreneur

Nom et prénom de l’exploitant : LEHMANN Thierry , Bruno , Armand
Adresse du siège : 29 Rue de Bellune. 88320 , Lamarche – FRANCE
Adresse e-mail : atelier.lehms@gmail.com
Téléphone : 06. 18. 27. 14. 78
Numéro SIRET : 99955249000016

Code APE : 1629Z – Fabrication d’objets divers en bois ; fabrication d’objets en liège, vannerie et sparterie
TVA intracommunautaire : non applicable – article 293 B du CGI

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est : LEHMANN Thierry , Bruno , Armand, en qualité d’exploitant du site.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par IONOS SARL, filiale française du groupe IONOS, spécialisé dans l’hébergement web et les services internet.
Coordonnées de l’hébergeur :
IONOS SARL
7, place de la Gare – BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex
France
Téléphone : 09 70 80 89 11 (appel non surtaxé)
Site web : https://www.ionos.fr/

4. Accès au site

Le site est accessible 24 h/24 et 7 j/7, sauf interruption programmée ou non, notamment pour maintenance ou cas de force majeure.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable de toute interruption de service.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, photographies, vidéos, logos, graphismes, structure, code, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.

6. Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable :

  • des erreurs ou omissions ;
  • de l’indisponibilité temporaire du site ;
  • de l’utilisation faite des informations présentes sur le site.

Les produits vendus étant des objets à caractère intime, l’utilisateur est seul responsable de leur utilisation, conformément aux conditions d’utilisation, aux recommandations fournies et à la législation en vigueur.

7. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Pour plus d’informations, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité disponible sur le site.

8. Cookies

Le site utilise uniquement des cookies strictement nécessaires à son bon fonctionnement.
Pour plus d’informations, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de cookies.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.